Déposée le 25 mars 1976 par Cenco Incorporated
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « HYVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Cenco Incorporated domicilié(e) (société de l'Etat de Delaware), 2600 Sout Chicago, Etat d'Illinois (E.U.A. - États-Unis.
La marque HYVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950475.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque HYVAC est expirée depuis le 25 mars 1986.
Cenco Incorporated a également déposé les autres marques suivantes : CENCO
Cenco Incorporated - (société de l'Etat de Delaware), 2600 Sout Chicago, Etat d'Illinois (E.U.A. - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-507
Machines et machines-outils;moteurs (except$ terrestres);accouplements et courro (excepté pour véhicules terrestr pour l'agriculture;couveuses;instr et appareils chirurgicaux, médicau (y compris les membres, les yeux et artificiels);véhicules;appareils terre, par air ou par eau, et plus p des pompes de toutes sortes et spé à vide.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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